Amicale du Tracteur Renault
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CARTE GRISE TRACTEUR RENAULT N72

3 participants

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CARTE GRISE TRACTEUR RENAULT N72 Empty CARTE GRISE TRACTEUR RENAULT N72

Message  Patimber Jeu 31 Aoû 2023, 13:06

Bonjour et merci de m'avoir accepté parmi vous.

La semaine dernière, mon beau-père m'a donné son tracteur Renault N72 - R7052.
Voici l'historique de ce tracteur. L'oncle de ma femme l'a récupérer avec la propriété fermière il y a plus de 30ans.
Celui-ci est décédé, du coup ma belle-mère a hérité de l'ensemble (Tracteur et propriété). Puis malheureusement, il y a 10
ans elle est décédée à son tour, et mon beau père à hérité du tracteur. La suite est dite dans la première ligne.
Bien entendue (sinon je ne ferai pas appel à vous), la carte grise n'a jamais était mise à jour (elle est au nom de son premier propriétaire acheteur du véhicule
qui n'est plus de ce monde).

Du coup voilà ma question, comment dois-je procéder pour mettre la carte grise à mon nom.

Merci.

Cordialement

Patimber
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Message  jb23 Jeu 31 Aoû 2023, 16:30

Bonjour,
 
Et bienvenue sur le site de l’Amicale du Tracteur Renault (ATR).
Voir ci-dessous l'exemple concret à suivre de  Romhého 
" Donc oui, je suis passé par ANTS, seule solution possible depuis au moins 1 an ou 2, voir même plus.....pas de contact téléphonique.
J' ai sélectionné la rubrique "faire une autre demande", ensuite "immatriculer pour la première fois un véhicule en France", ensuite "immatriculation d'un véhicule d' occasion (acquis à l' étranger ou démuni d' une immatriculation au format SIV".
Une fois que vous avez fait cela, vous avez une petite fenêtre dans laquelle vous précisez par écrit votre demande.
Dans mon cas, c'est un tracteur appartenant à ma famille depuis les années 80, et dont nous n' avons jamais eu la carte grise......le précédent propriétaire ne l' avait pas non plus.......
Comme documents, j' ai fourni un cerfa "demande de certificat d' immatriculation", une attestation sur l' honneur manuscrite justifiant de l' origine de propriété, justificatif de domicile, permis de conduire, et enfin le plus important, attestation d' assurance mentionnant les caractéristiques techniques du véhicule......ceci n'est pas un "document type", mais un papier que l' assureur doit taper "à la demande".
Une fois que j' ai eu fourni tout ça, quelques jours après j' avais la carte grise provisoire avec un numéro d' immatriculation, et 2 jours après la carte grise définitive dans la boite aux lettres. Tout ça pour un peu de temps passé et 13€40, ma fois ça valait le coup ! "
L'ATR est en mesure de vous fournir toute la documentation relative à votre tracteur: notice d'utilisation et d'entretien indispensable à mon sens à tout utilisateur, manuels de réparation et manuel pièces de rechange destinés à l'origine aux réparateurs ... Pour commander il suffit d'adresser un mail à l'ATR en indiquant bien les coordonnées du tracteur, type technique et N° de série mentionnés sur la plaque losange d'identification du tracteur. Ainsi en fournissant les coordonnées de votre tracteur, vous serez assuré de recevoir la documentation correspondant exactement à votre tracteur. L’ATR est seule à vous garantir cette bonne fourniture de documentation qui tient compte des évolutions du produit en fonction du N° de série et des évolutions produit. Une réponse rapide vous sera faite sur les disponibilités et prix des documents. Coordonnées de l'ATR en page d'accueil du site de l'ATR.
Amicalement.

jb23
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Message  MICHEL76 Jeu 31 Aoû 2023, 17:54

BONJOUR LE NOTAIRE peut le faire suite a une succession
Michel

MICHEL76
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jb23 aime ce message

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Message  Patimber Jeu 31 Aoû 2023, 18:39

Merci pour vos retours.
Je ne l ai pas préciser, mais je suis en possession de la carte grise, par contre elle n est pas barrée ni marquée vendu. Peut elle mettre utile?

Patimber
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Message  jb23 Jeu 31 Aoû 2023, 18:59

Bonjour,

Si votre beau père vous a donné le tracteur il suffit qu'il signe et vendu (ou donné) le ...
Amicalement.

jb23
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Message  Patimber Jeu 31 Aoû 2023, 19:03

Oui mais la carte grise est toujours au nom de l acheteur de départ. La carte grise n à jamais était mise à jour.

Patimber
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Message  Patimber Jeu 31 Aoû 2023, 19:06

Elle n ai pas au nom de mon beau père.

Patimber
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Message  jb23 Jeu 31 Aoû 2023, 20:14

Bonjour,

Si votre beau père a hérité de ce tracteur il en est donc légalement propriétaire.
Amicalement.

jb23
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Message  Patimber Lun 04 Sep 2023, 18:47

Bonjour,

Merci pour vos retours, je vais m'en occuper et je vous tiendrai au courant.

Bonne fin de journée.

Patimber
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