Carte grise non à jour

Bonjour aux utilisateurs de ce forum,

Ma question devrait peut-être se trouver dans une autre rubrique car elle ne concerne pas un aspect technique.

J'ai la possibilité d'acquérir un Renault 86 de 1970 sans carte grise à jour.
La situation est la suivante :
Le certificat d'immatriculation (barré) ainsi que le certificat de cession existent et sont signés par l'ancien propriétaire M. XXXX en juin 2006.
L'ancien propriétaire M. XXXX, détenteur de la carte grise, a vendu le tracteur à M. YYYY qui n'a pas fait la mise à jour.
A noter que le nom de M. YYYY n’apparaît pas sur le certificat de cession.
M. YYYY à revendu le tracteur à M. ZZZZ qui est le vendeur actuel pour moi et qui n'a pas fait non plus la mise à jour de la carte grise.
Les documents initiaux sont donc restés en l'état depuis juin 2006.
A partir de cette situation, comment remettre à jour la carte grise ???

En vous remerciant.

Joseph

Bonjour

Et bienvenue sur le site de l'ATR
Je crois que dans votre situation la réponse la plus fiable sera obtenue en interrogeant l'ANTS (site de distribution de carte grise) car d'une
part sur le document de cession réel votre nom n'apparait pas non plus, et puis sur la carte grise qui doit etre barrée et signée la date est-elle
identique au document de cession?

Amicalement

André

Bonjour André et merci pour votre réponse,

Je n'ai pas le certificat de cession sous les yeux, mais il est barré avec, je pense la date de la vente en juin 2006.
A ce jour, je ne suis pas sur que des documents aient étés transmis à la préfecture :
- l'ancienne carte grise est présente
- le certificat de cession, présent aussi et signé par le vendeur, n'indique pas le nom de l'acheteur.
- Ce certificat de cession doit être envoyé par l'ancien propriétaire, non ?

Si d'autres personnes ont connues une telle situation ...

Rebonjour,

J'ai demandé une copie de la carte grise qui est bien barrée et signée à la même date que le certificat de cession (juin 2006).
Je rappelle que ce certificat (différent de ceux actuels) n'indique pas le nom de celui qui l'avait acheté à l'époque.
Idéalement, comme je dois donner une réponse assez rapide, que pensez-vous de la suite à donner :
-Lacher l'affaire (démarches trop complexes ou qui risque de ne pas aboutir ou aboutir à une carte de collection, ce qui ne me convient pas)
-Une fois le tracteur acheté, la mise à jour de la carte grise vous semble possible sans trop de tracas

En vous remerciant

Joseph

Re

Je pense que si ce tracteur est en bon état (entretien réalisé, tout est fonctionnel etc...) pour un 86 le jeu en vaut la chandelle.
La mise à jour de la carte grise c'est peut-etre bien la le problème. Pour info lors de l'achat de mon 489 à une famille dont le propriétaire
était DCD depuis moins d'un an, la Préfecture m'a demandée une attestation faite par ses héritiers comme quoi le tracteur n'avait pas
roulé sur la voix publique depuis la disparition du propriétaire avec en plus un certificat d'hérédité pour chaque membre de la famille, mais
c'était encore à l'époque des CG en pref. Comme je l'ai dit précédement le plus sur est de demender par mail ce qu'il est nécéssaire d'avoir
comme document.

André

Super pour la réactivité de vos réponses !

C'est vrai que le mieux est de demander aux services d'immatriculation.
Mais comme je dois rendre réponse assez rapidement (d'autres acheteurs potentiels ne semblent pas embêtés par les documents non à jour) j'expose la situation qui s'est peut être déjà plus ou moins produite ...
Une nouvelle question (peut-être à nouveau sans réponse   ) : savez-vous si je peux l'assurer pour son transfert en roulant dans la situation actuelle ?

Dans tous les cas un nouveau grand merci pour ceux qui font vivre ce forum ou on peut trouver pleins de renseignements.

Super pour la réactivité de vos réponses !

C'est vrai que le mieux est de demander aux services d'immatriculation.
Mais comme je dois rendre réponse assez rapidement (d'autres acheteurs potentiels ne semblent pas embêtés par les documents non à jour) j'expose la situation qui s'est peut être déjà plus ou moins produite ...
Une nouvelle question (peut-être à nouveau sans réponse   ) : savez-vous si je peux l'assurer pour son transfert en roulant dans la situation actuelle ?

Dans tous les cas un nouveau grand merci pour ceux qui font vivre ce forum ou on peut trouver pleins de renseignements.

Re

A la question peut-on l'assurer pour le transfert? Sans hésiter je réponds oui (nous le faisons assez régulièrement sur l'exploitation) , avec bien sur
copie de CG et je ne pense pas qu'il y ait d'opposition de la part de votre assureur.

André

Bonjour, je viens d acquérir un R86 également. Je fais actuellement les démarches pour faire une demande de duplicata de carte grise. Pourriez-vous m indiquer le nombre de chevaux fiscaux svp? Cela faciliterait grandement mon dossier. En vous remerciant, Audrey

Bonjour,

Réponse déjà faite à cette adresse:
https://atr-agri.superforum.fr/t14275-puissance-fiscale-r86#88398.
Amicalement.